Tarifs des images
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Les droits de reproduction des images varient en fonction de leur utilisation (livre, magazine, CD-ROM, etc), de leur position (interne avec texte, page entière, double page, couverture, etc), du pays de résidence et de la distribution (une/un ou plusieurs langues/pays), librairie ou kiosque. |
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Droits dus à des tiers (par exemple, musées, collectionneurs, artistes sous copyright - vivants ou décédés depuis moins de 70 ans: ces spécificités sont signalées sur l'étiquette collée sur les ektachromess et, en ligne, sur la fiche détaillée de l'image. Pour ces cas spéciaux, il appartient aux clients de s'acquitter des droits complémentaires d'utilisation. Si vous avez des questions ou si vous souhaitez obtenir des informations sur l'utilisation après acquittement des droits et sur les sociétés de droit d'auteur, n'hésitez pas à nous contacter. |
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Frais de port (courrier, courrier express): si l'expédition comporte des frais, les Archives Scala peuvent avancer le montant nécessaire; toutefois, les frais sont toujours à la charge du client. |
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Scala se réserve le droit de facturer des frais minimum de recherche, de duplication, d'emballage et d'expédition pour couvrir les dépenses administratives. Dans ces cas spéciaux, le client est toujours informé du montant à verser avant tout prélèvement. Ces frais ne seront pas facturés si les images sont sélectionnées pour la reproduction, et donc si le client s'acquitte des droits. A l'exception de recherches particulièrement complexes et importantes, aucun frais de recherche n'est prévu pour les envois par e-mail ou pour le téléchargement sur le site de fichiers en basse résolution pour maquettes, épreuves, prototypes, études, ou pour des travaux non destinés à la reproduction à des fins commerciales. |
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Termes et Conditions / Copyright
